Mandat de Vente Exclusif

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Entre les soussignés :

Civilité :

Nom :

Prénom :

Date de naissance :

Lieu de Naissance :

Adresse :

Nationalité :

E-mail :

Téléphone :

Ci-après dénommé « le MANDANT », d’une part;

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La société HOME SELECT - VOTRE CHASSEUR IMMOBILIER, 9 rue du quatre septembre 75002 Paris, titulaire de la carte professionnelle n° CPI 7501 2018 000 028 939 délivrée par la Préfecture de Paris, inscrite au RCS sous la référence 531223931, code NAF 6831Z, sans perception de fonds, assurée par Suffren Assurances Associés,

Avec le concours du chasseur immobilier :

Nom prénom du chasseur immobilier (agissant en qualité d'agent commercial) :

immatriculé au RSAC à :

sous la référence :

Ci-après dénommée « le MANDATAIRE », d'autre part.

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IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :

Par le présent mandat de vente, le MANDANT confère au MANDATAIRE, qui l’accepte, mandat de vendre les biens désignés ci-après dont il est le propriétaire :

Adresse du bien :

Désignation (description, n° de lot copropriété, superficie privative, …) :

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REGLEMENTATIONS RELATIVES A L’IMMEUBLE :

Le MANDANT s’engage à fournir tous les documents en sa possession, notamment : Justificatif de titre de propriété, Surface Carrez, Eléments constitutifs du dossier de diagnostic technique (article L.271-4 du CCH), Carnet d’entretien de l’immeuble, Documents relatifs à l’organisation de l’immeuble et à sa situation financière, PV AG).

Si ces obligations n’ont pas été remplies, alors le MANDANT se charge de les effectuer.

Dans tous les cas, la situation devra être connue au plus tôt dans les   7   jours suivant la signature de ce mandat de vente ou au plus tard au moment de la signature de l’avant-contrat.

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PRIX DE VENTE :

Les biens immobiliers seront présentés, honoraires de vente inclus, par le MANDATAIRE au prix de :

Soit en chiffres :

Le prix Net vendeur sera de :  

soit en chiffres :

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REMUNERATION DU MANDATAIRE :

Si la vente des biens est réalisée, la rémunération du MANDATAIRE sera, TVA incluse, de :                                                                                                                                                                                                                                

Cette rémunération sera à la charge :

Cette rémunération deviendra exigible le jour où l’opération sera constatée dans un seul acte écrit, signé par l’acquéreur et le vendeur.

En cas d’exercice d’un droit de préemption, le préempteur sera subrogé dans tous les droits et obligations de l’acquéreur : toute rémunération incombant éventuellement à l’acquéreur sera à la charge du préempteur. La présente condition est impérative.

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SEQUESTRE :

En vue de garantir la bonne exécution des présentes, l’acquéreur devra, à l’appui de toute promesse ou compromis de vente, effectuer un versement d’un montant maximum de  10 % du prix total de la vente. (Articles L.271-1 et L. 271-2 du CCH).

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ACTE AUTHENTIQUE :

Le MANDANT déclare que les biens à vendre seront, le jour de la signature de l’acte de vente, libres de toute location, occupation ou réquisition.

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DUREE DU MANDAT – EXCLUSIVITE :

Le présent mandat est consenti et accepté AVEC EXCLUSIVITE pour une période irrévocable de   1   mois à compter de ce jour.

Sauf dénonciation, à l’expiration de cette période initiale, il sera prorogé AVEC EXCLUSIVITE pour une durée maximale de   12   mois supplémentaires au terme de laquelle il prendra automatiquement fin.

Chacune des parties pourra, moyennant un préavis de quinze jours, par lettre recommandée, avec avis de réception, y mettre fin au terme de la période initiale ou à tout moment pendant sa prorogation.

Exclusivité (art. 78 alinéa 2 du décret du 20 juillet 1972) : « Passé un délai de trois mois à compter de sa signature, le mandat contenant une telle clause peut être dénoncé à tout moment par chacune des parties, à charge pour celle qui entend y mettre fin d’en aviser l’autre partie quinze jours au moins à l’avance par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. »

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CLAUSES PARTICULIERES :

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INFORMATIONS DES PARTIES :

Chaque partie ayant des informations dont l’importance est déterminante pour le consentement de l’autre devra les lui communiquer. Notamment, le MANDATAIRE devra disposer de toutes les informations connues par le MANDANT pour répondre aux obligations de l’article 1112-1 du code civil auprès des tiers.

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OBLIGATIONS DU MANDATAIRE :

Le MANDATAIRE s’oblige à :

Entreprendre d’une façon générale, toutes les démarches nécessaires pour mener à bien la mission qui lui est confiée ce jour

Négocier, s’il y a lieu, avec tout titulaire d’un droit de préemption, le MANDANT restant libre d’accepter ou de refuser le prix définitif (si ce prix est inférieur au prix convenu au mandat).

Lorsqu’il propose les services d’un tiers, informer le MANDANT par écrit, des liens capitalistiques/juridiques, entretenus avec ce tiers.

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POUVOIRS DU MANDATAIRE :

Afin que le MANDATAIRE puisse accomplir sa mission, le MANDANT lui donne les pouvoirs suivants :

Proposer, présenter, visiter et faire visiter les biens à toute personne qu’il jugera utile.

Faire toute publication qu’il jugera utile, les frais y afférents restant à la charge exclusive du mandataire.

Communiquer le dossier de l’opération à tout confrère qu’il jugera susceptible de concourir à la vente et mettre en place des délégations de ce mandat.

Réclamer toutes pièces, actes et certificats nécessaires au dossier auprès de toutes personnes privées ou publiques et effectuer, le cas échéant, toutes démarches administratives (division, urbanisme, déclaration d’intention d’aliéner exigée par la loi foncière, …) soit par lui-même, soit par le notaire du MANDAT, les frais administratifs exposés restant à la charge du MANDANT.

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OBLIGATIONS DU MANDANT :

Le MANDANT devra :

Répondre à toute demande de tiers relative à l’étendue du pouvoir du MANDATAIRE tel que prévu à l’article 1158 du code civil.

Assurer au MANDATAIRE les moyens de visiter pendant le cours du présent mandat.

Signaler immédiatement au MANDATAIRE toutes modifications juridiques ou matérielles pouvant modifier ledit dossier.

Après expiration du mandat, et pour le cas où les biens seraient toujours disponibles à la vente, le MANDANT retrouvera la faculté de procéder lui-même à la recherche d’un acquéreur.

Pendant les 6 mois suivant l’expiration du mandat, en cas de vente réalisée par lui-même ou par un autre intermédiaire, le MANDANT s’engage à informer immédiatement le MANDATAIRE en lui notifiant par lettre recommandée les noms et adresses de l’acquéreur et du notaire rédacteur de l’acte authentique.

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CLAUSE PENALE – EXCLUSIVITE – De convention expresse et à titre de condition essentielle sans laquelle le MANDATAIRE n’aurait pas accepté la présente mission, le MANDANT :

S’engage à signer au prix, charges et conditions convenus toute promesse de vente ou tout compromis de vente, éventuellement assorti d’une demande de prêt immobilier, avec tout acquéreur présenté par le MANDATAIRE.

S'interdit, pendant toute la durée du mandat, à vendre directement ou indirectement les biens objets du mandat et s'engage à diriger tous les acquéreurs éventuels vers le mandataire.

S'interdit également, 6   mois après l'expiration du présent mandat, de conclure directement ou indirectement avec tout acquéreur ayant visité les biens à vendre par l'intermédiaire du MANDATAIRE.

S'engage, en cas de non-respect de ses obligations énoncées ci-dessus, à verser au MANDATAIRE, en vertu de l’article 1231-5 du code civil, une indemnité compensatrice forfaitaire égale au montant de la rémunération prévue ci-avant.

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MEDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION :

Le mandataire informe le mandant que, conformément au code de la consommation, il peut avoir recours au médiateur : GROUPEMENT D’INTÉRÊT ECONOMIQUE IMMOMEDIATEURS, Adresse : 55 avenue Marceau 75116 Paris, RCS : 818 344 780, téléphone : 01 47 20 73 21, site internet : conso.immomediateurs.com

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DROIT DE RETRACTATION (articles L.221-18 à L.221-28 du code de la consommation)

Le contrat ayant été conclu hors établissement, le MANDANT bénéficie d’un droit de rétractation d’un délai de 14 jours. Ce droit de rétractation commence à compter de la date de signature du présent mandat.

Le formulaire de rétractation (avec l’ensemble des articles utiles) est annexé au présent mandat.

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INFORMATIONS PRE-CONTRACTUELLES DU CONSOMMATEUR :

Le Mandant reconnaît avoir pris connaissance, avant la signature de ce mandat , des informations précontractuelles du consommateurs fournies par le mandataire, préalables à la signature d’un mandat de vente. Ce document est joint à ce mandat en Annexe 1 .

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ELECTION DE DOMICILE :

Pour l’application des présentes et de leur suite, les parties font élection de domicile à leur adresse respective stipulée en page 1.

Attention : Les informations à caractère personnel contenues dans les présentes et concernant le Mandant pourront être saisies dans un fichier informatique. Conformément à la loi du 06.01.1978, le Mandant, personne physique, justifiant de son identité, pourra s’opposer pour des motifs légitimes, à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement informatique. Le cas échéant, il pourra exiger du responsable du traitement que ces données à caractère personnel soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées.

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Pour renoncer votre mandat, renvoyez le bon ci-dessous après l'avoir complété à l’adresse suivante :

HOME SELECT – 9, rue du 4 septembre 75002 PARIS

ANNULATION DU MANDAT Article L. 221 à L. 121.26 du code de la consommation

Conditions : Compléter et signer ce formulaire. L'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse du Mandant. L'expédier au plus tard le quatorzième jour (14 jours) à partir du jour de la commande ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant.

Je soussigné, _____________________________________,

Déclare annuler le mandat de recherche n° ____________________ daté du _________________.

Fait à _____________________________, le ___________________________. Signature :

CODE DE LA CONSOMMATION : Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 en vigueur au 1ER juillet 2016 - Article L221-1 et suivants

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FORMATION DES CONTRATS :

Dans le cadre d’un contrat conclu  hors établissement et en application des dispositions des articles L.111.1 et L 221-1 à L 221-17 du code de la Consommation, le professionnel fournit au consommateur , sur papier ou, sous réserve de l’accord du consommateur, sur un autre support durable, (art L 221.5)  les  caractéristiques essentielles du service, et notamment le prix du service, (en application des articles L. 112-1 à L. 112-4) Les informations relatives à son identité, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités, pour autant qu'elles ne ressortent pas du contexte ; Ces informations sont rédigées de manière lisible et compréhensible.

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DROIT DE RETRACTATION applicable aux contrats conclus à distance et hors établissement (ART L 221-18 et suivants)

Le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.  (Coût d’envoi)

Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :

1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 221-4 ;

Conformément au règlement n° 1182/71/ CEE du Conseil du 3 juin 1971 portant détermination des règles applicables aux délais, aux dates et aux termes :

1° Le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du bien n'est pas compté dans le délai mentionné à l'article L. 221-18 ;

2° Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l'expiration de la dernière heure du dernier jour du délai ;

3° Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

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ANNEXE 1 - INFORMATIONS PRECONTRACTUELLES DU CONSOMMATEUR

Préalables à la signature d’un mandat de vente

En application des articles L 111-1 et L-221-5 à L-221-7 du Code de la consommation, le professionnel (le mandataire) communique au(x) consommateur(s) (le mandant), de manière lisible et compréhensible, les informations précontractuelles suivantes.

Le professionnel : HOME SELECT - VOTRE CHASSEUR IMMOBILIER, membre de la Fédération Nationale des Chasseurs Immobiliers, dont le siège social est situé 9 rue du quatre septembre 75002 Paris, titulaire de la carte professionnelle Transactions n° T15423 délivrée par la Préfecture de Paris, inscrite au RCS (n° 531223931), sans perception de fonds, assurée en responsabilité civile professionnelle par Suffren Assurances Associés, SAS au capital de 1000 € assujettie à la TVA (n° FR23531223932), téléphone 01.78.76.78.10,  email contact@homeselect.paris

Notre activité :  Nous sommes soumis à la loi « Hoguet » n° 70-9 du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice et au décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 fixant ses conditions d’application. Notre activité est également soumise aux dispositions du Code de déontologie annexé au décret n° 2015-1030 du 28 août 2015 publié au Journal Officiel du 30 août.

Nos services : En signant un mandat de vente, vous confiez à notre société la mission de vendre pour votre compte les biens qui seront détaillés dans le mandat, lequel peut être consenti avec ou sans exclusivité.

Durée du mandat : 3 mois minimum. A l’issue de ces 3 mois, vous avez la possibilité de dénoncer le mandat en respectant un préavis de 14 jours, par lettre recommandée, avec accusé de réception. Si le mandat n’est pas dénoncé au terme de la période initiale, il sera automatiquement prorogé pour une durée de 12 mois au terme de laquelle il prendra automatiquement fin.

Notre rémunération : Si la vente des biens est réalisée, la rémunération du MANDATAIRE, à la charge de l’ACQUEREUR, sera d’un montant clairement défini dans le mandat de vente. Cette rémunération deviendra exigible le jour de la réalisation de l’acte authentique régularisé par le vendeur et l’acquéreur, devant notaire. En cas d’exercice d’un droit de préemption, le préempteur sera subrogé dans tous les droits et obligations de l’acquéreur : toute rémunération incombant éventuellement à l’acquéreur sera à la charge du préempteur. La présente condition est impérative.

Modalités de règlement : virement.

La médiation des litiges de la consommation : En cas de différend, vous pouvez avoir recours, conformément au code de la consommation, au médiateur suivant : GROUPEMENT D’INTÉRÊT ECONOMIQUE IMMOMEDIATEURS, Adresse : 69 Bld Malesherbes 75008 Paris, RCS : 818 344 780, site Internet est : http://www.medicys.fr/. En cas de litige, la législation applicable sera la loi française.

Votre droit de rétractation : Votre mandat étant conclu hors établissement, vous pouvez vous rétracter dans un délai de 14 jours à partir du 1er jour qui suit la signature du mandat et jusqu’à la dernière heure du dernier jour du délai. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il sera prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Vous pourrez utiliser le modèle de formulaire de rétractation annexé au présent mais ce n’est pas obligatoire. Il vous suffira de nous notifier votre décision en adressant une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté par lettre, télécopie ou courrier électronique. La charge de la preuve de l'exercice de votre droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi vous incombant, nous vous recommandons d'utiliser la forme de la lettre adressée en recommandé avec demande d'avis de réception. L’exercice de votre droit de rétractation mettra fin à nos obligations réciproques d’exécuter le mandat. La société ne commencera à exécuter sa mission qu'à l'issue de votre délai de rétractation. Vous pourrez, si vous le souhaitez, lui demander d'anticiper son intervention sans attendre la fin de ce délai. Dans ce cas, nous vous demanderons d'en faire la demande expresse, soit lors de la signature de votre mandat, soit ultérieurement. Vous conserverez néanmoins votre droit de vous rétracter tant que le Mandataire n'aura pas pleinement exécuté sa mission.

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